Mentions légales
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- Présentation de l’entreprise
Nom de l’entreprise: GUERISON PROPHETIQUE Forme juridique: entreprise individuelle, etc.] Siège social: MAHOU ANGRE Pays d'enregistrement: Côte d’Ivoire Numéro d’identification fiscale: [Numéro d’identification ou TVA] Numéro SIRET/SIREN (si applicable): [Numéro] Coordonnées: Téléphone [numéro], Email [adresse email], site web [URL] Directeur de publication: ADOU PIERRE GUSTAVE 2) Activité
Activité principale: Vente de produits biologiques et de santé (bio, cosmétiques, compléments, etc.) Hébergeur du site: [Nom de l’hébergeur et coordonnées] Propriété intellectuelle: Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont la propriété de GUERISON PROPHETIQUE ou de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite. 3) Conditions d’utilisation du site
Accès et utilisation: Le site est destiné à un usage personnel et non commercial si non autorisé. Protection des données: Référence à la Politique de confidentialité et à la Politique de cookies. Respect du cadre légal en matière de protection des données personnelles (notamment lois et régulations locales). Liens vers des sites tiers: Le site peut contenir des liens vers des sites tiers; [Nom de l’entreprise] n’est pas responsable du contenu ou de la sécurité de ces sites. 4) Données personnelles et confidentialité
Collecte: Description des données collectées (ex. nom, email, adresse de livraison, informations de paiement) et finalités ( traitement des commandes, service client, marketing avec consentement). Base légale: Consentement, exécution du contrat, obligations légales. Droits des personnes: droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, d’opposition et de retrait du consentement. Modalités d’exercice. Partage des données: Destinataires des données (équipe interne, partenaires logistiques, prestataires de paiement) et éventuel transfert vers l’étranger avec garanties adéquates. Sécurité: mesures techniques et organisationnelles pour protéger les données. 5) Cookies
Type de cookies utilisés (strictement nécessaires, analytics, préférences, marketing). Finalités: fonctionnement du site, analyse, personnalisation. Préférences et accepter/refuser les cookies: méthodes pour gérer les préférences et lien vers la page de gestion des cookies. Durée de conservation des données collectées par les cookies. 6) Propriété intellectuelle
Droits détenus sur le contenu du site, marques, logos. Limitations: interdiction de reproduction, copie, reproduction non autorisée à des fins commerciales. 7) Conditions commerciales et livraison
Liens vers les Conditions de Services, Politique de retours, Politique d’expédition. Ces documents régissent les aspects commerciaux (commandes, paiements, livraisons, retours, garanties). 8) Cookies et technologies similaires (si distincts de la section 5)
Détails et gestion des consentements. 9) Droit applicable et règlement des litiges
Loi applicable: Côte d’Ivoire. Juridiction compétente: Tribunaux compétents de [ville ou juridiction]. Procédure de résolution amiable et recours disponibles (médiation/arbitrage le cas échéant). 10) Modifications des mentions légales
Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales. Toute modification sera effective dès publication sur le site. 11) Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, contactez:2722555080 /+2250707142391